Franck Detcheverry

De: Franck DETCHEVERRY
maire de Miquelon (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
JORFTEXT000054381984(source JORF)
nomination
03 Juillet 202603/07/2026
De: Franck DETCHEVERRY
maire de Miquelon (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
JORFTEXT000046683605(source JORF)
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Franck DETCHEVERRY
suppléant, maire de Miquelon
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
JORFTEXT000043220612(source JORF)
nomination
06 Mars 202106/03/2021